Déposée le 23 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMEDIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOSOCOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCOMEDIC domicilié(e) ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 079 764 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCOMEDIC, M. Bijasson emmanuel domicilié(e) ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France.
La marque NOSOCOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876913.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCOMEDIC, SARL - ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France - SIREN 398079764
PROCOMEDIC, M. Bijasson emmanuel - ZA LA CHAUDANNE - 73410 - ALBENS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Aliments pour bébé ; tisanes : tous ces produits etant issus ou elaborés a partir de produits issus d'une production biologique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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